Legal
Cet avis juridique est donné en vertu de la Loi de Services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI) la loi 34/2002 du 11 Juillet
Nom: Montiline -14, S. L.
Adresse postale: C /. de Pi, 5
E-mail: info@montiline.com
NIF: B-25623232
Téléphone: +34 902 104 931
L’accès à ce site et son utilisation sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous, et la loi. En accédant à ce site et d’explorer le contenu de celui-ci, vous acceptez, sans limitation ou qualification, ces termes, et reconnaissez que tout autre accord entre vous et Montline-14S.L. (Ci-après dénommé « Montiline -14, S. L ») est nulle et de nul effet.
Conditions:
1. Vous pouvez télécharger, afficher et imprimer les informations contenues dans ce site (ci-après, les «Informations») uniquement à des fins personnelles et non commerciales.
2. Vous devez conserver et reproduire tous et à chacun des avis de droit de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété contenus dans les renseignements que vous téléchargez. Cependant, vous n’avez pas la permission de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser ou de repositionner le contenu de ce site, y compris les textes, images et contenu vidéo à des fins publiques ou commerciales sans l’autorisation écrite de « -14 Montiline L, S. ». Il faut bien comprendre que tous les droits sur le contenu de ce site sont réservés, sauf indication contraire, et ne peut donc pas utiliser un tel contenu, sauf en conformité avec les présentes Conditions ou dans le cadre du texte de son contenu sans l’ consentement écrit de « Montiline -14, S. L ». « Montiline -14, S. L » ne représente ni ne garantit pas que votre utilisation, vous le contenu de ce site n’enfreindra pas les droits de tierces parties à « Montiline -14, S. L ».
3. Sauf pour l’autorisation limitée qui précède n’est pas accordée ou est accordée une licence ou un droit en matière de droits de propriété intellectuelle appartenant à « Montiline -14, S. L » ou toute autre personne.
4. Les pages Internet de « Montiline -14, S. L » peut contenir ou référencer des marques déposées, brevets, données privées, technologies, produits, services, processus ou autres droits de propriété appartenant à « Montiline -14, S. L « et / ou autres. Vous n’êtes pas accordée ou est accordée une licence ou un droit sur ces marques déposées, brevets, secrets commerciaux, technologies, produits, services, processus ou autres droits de propriété appartenant à « Montiline -14, S. L » et / ou d’autres.
5. Bien que « Montiline -14, S. L » des efforts raisonnables pour inclure dans ce site exactes et, « Montiline -14, S. L » n’offre aucune garantie quant à son contenu, qui est présenté » est aussi. » « Montiline -14, S. L » n’est pas responsable de toute contingence liée à l’utilisation de ce site ou son contenu. Plus précisément, « Montiline -14, S. L » n’est pas responsable de l’exactitude, l’exhaustivité, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations contenues dans ce site. En outre, « Montiline -14, S. L » n’est pas responsable de tout dommage à votre équipement informatique ou autre bien appartenant, ou de tout autre virus qui peut infecter les, à la suite de l’accès par vous à cette site ou de son utilisation ou de l’exploration, ou téléchargés par vous de tout matériel, données, textes, images ou audio à partir du site. « Montiline -14, S. L » se réserve le droit de résilier ou suspendre tout ou partie des fonctionnalités de ce site. « Montiline -14, S. L » n’est pas responsable pour toute interruption ou la suspension de ce site, que ce soit à la suite d’actes ou omissions de toute entité, possédée ou liée à « Montiline -14, S. L» ou ceux de toute tierce partie.
6. Toute communication ou matériel que vous transmettez à ce site par courrier électronique ou autrement différente, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, sera d’un traitement non confidentiel et non-exclusive et recevra correspondant à cette nature. Toutes les données que vous transmettez ou publiez devient la propriété de « Montiline -14, S. L » et peut être utilisé pour n’importe quel but, y compris, sans s’y limiter, la reproduction, divulgation, transmission, publication, diffusion ou de placement. En outre, « Montiline -14, S. L » est libre d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou les techniques contenus dans toute communication que vous envoyez au site pour n’importe quel but, y compris, entre autres, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et services basés sur de telles informations.
7. Les «informations» peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. « Montiline -14, S. L » se réserve le droit de modifier, corriger ou améliorer les informations et les produits, services et programmes décrits dans ces informations à tout moment sans préavis.
8. Sites Internet « Montiline -14, S. L » contiennent des informations sur les produits et services offerts dans le monde entier. Certains de ces produits et services peuvent ne pas être disponibles dans certains pays. Référence à un produit ou un service « Montiline -14, S. L » sur un site web « Montiline -14, S. L» ne signifie pas qu’un tel produit ou service est disponible dans votre région.
9. Depuis « Montiline -14, S. L » n’a aucun contrôle sur les sites liés à ce site, ou d’autoriser la même chose, et depuis « Montiline -14, S. L » n’a pas étudié ou une partie ni la tous les sites liés à cela, vous acceptez que « Montiline -14, S. L » pas responsable du contenu de toute extérieure à ce site ou de tout autre site lié à elle. Vous pouvez accéder à ce site et les pages ou d’autres sites est à vos propres risques et sans l’autorisation de « Montiline -14, S. L ».
10. Bien que « Montiline -14, S. L» à l’occasion d’étudier ou de suivre l’état d’avancement des discussions, des babillards et autres éléments de ce site web, « Montiline -14, S. L » a une obligation de faire une telle étude ou de surveillance, et n’est pas responsable du contenu de ces éléments, ou de toute erreur, diffamation, calomnie, omission, mensonge, obscénité, la pornographie, le blasphème ou inexactitudes dans les renseignements contenus dans les éléments de ce site. Est interdit d’afficher ou de transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographique ou blasphématoire ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle, donner lieu à une responsabilité civile ou autrement violer toute loi. « Montiline -14, S. L » coopérer pleinement avec toute autorité chargée d’appliquer la loi ou ordonnance du tribunal demandant une « Montiline -14, S. L » de divulguer l’identité de toute personne affichant de telles informations ou matériaux.
11. « Montiline -14, S. L » peuvent changer à tout moment les présentes conditions. Cet amendement est obligatoire pour vous et par conséquent, nous vous recommandons de visiter ce site régulièrement pour connaître les conditions actuelles qui l’affectent.
12. Il permet l’établissement de liens avec ce site seulement au niveau de la page d’accueil. Il interdit la mise en place de liens profonds, sans l’autorisation préalable écrite de « Montiline -14, S. L ».
13. Il interdit la formulation de ce site par des sites ou des éléments du site en dehors de « Montiline -14, S. L ». Il interdit également en ligne de liaison et incorporation par tout autre élément de ce site dans les sites appartenant à des personnes ou entités autres que « Montiline -14, S. L ».
14. Pour utiliser certains services web, nous vous demandons de saisir une adresse e-mail. Cette adresse est stockée sur nos serveurs et seront exclusivement utilisées pour envoyer toute information que « Montiline -14, S. L » peut trouver utile pour vous Il indique l’existence d’un fichier de données à caractère personnel et à l’achèvement correcte questions juridiques concernant la loi organique sur la protection des données. Vous pouvez vous désabonner à partir de cette base de données en envoyant un courriel à info@montiline.com~~V votre nom et adresse e-mail.